Mentions Légales

1.Éditeur

Compagnie de Théâtre – L’Éclat de Rêve
Association loi 1901 déclarée en Sous-Préfecture de Grasse sous le numéro 20050004
Siège social : 16, rue de Mimont – 06400 Cannes
Adresse électronique : corinne@leclatdereve.com
Téléphone : 04 89 68 44 95
Fax : 09 72 27 25 96
Numéro de Siret : 519 676 985 00012
Licence d’entrepreneur du spectacle : 2-103397

2. Directeur de la Publication

Madame Maryline Penin, Présidente de l’association (au 13/09/2014)

3. Réalisation

Isabelle Debrailly – Graphic-App-Web Designer

4. Hébergeur

OVH

2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

5. Informatique et liberté

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Compagnie de Théâtre – L’Éclat de Rêve
Secrétariat
16, rue de Mimont – La Farandole
06400 Cannes

La Compagnie de Théâtre – L’Éclat de Rêve est dispensée de déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

6. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La compagnie L’Eclat de rêve à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La compagnie L’Eclat de rêve. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La compagnie L’Eclat de rêve est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier est interdite, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Isabelle Debrailly .

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : corinne@leclatdereve.com

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

CMS : WordPress

Thèmes et plugins : Greatives, Contact Form7, Page Builder, UpdraftPlus,